Pièce 11 - Procès-verbaux : Volume XI (31 janvier 1962 - 6 mai 1964).

Zone d'identification

Cote

BE LGL01 ENS006-11

Titre

Procès-verbaux : Volume XI (31 janvier 1962 - 6 mai 1964).

Date(s)

  • 1962-1964 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 volume

Zone du contexte

Nom du producteur

Faculté de Droit
(1817-1937)

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Personnes et organismes associés

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