Fonds ENS006 - Fonds de la Faculté de Droit

Zone d'identification

Cote

BE LGL01 ENS006

Titre

Fonds de la Faculté de Droit

Date(s)

  • 1817 - 1975 (Création/Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

1,6 ml (64 art.)

Zone du contexte

Nom du producteur

(1817-1937)

Histoire administrative

La faculté de Droit est créée, par le roi Guillaume Ier et l’Arrêté organique de l’enseignement supérieur dans les provinces méridionales du 25/10/1816, dans lequel elle est désignée par l’appellation de « faculté de jurisprudence ».

En 1937, elle change d’appellation et devient la faculté de Droit, d'Économie et de Sciences sociales.

Sa dénomination évolue avec le temps :
Faculté de Droit (1817-1937)
Faculté de Droit, d'Économie et de Sciences sociales (1937-1987)
Faculté de Droit, de Sciences sociales et de Criminologie (1987-…)

Source : Wautelet, P., « La Faculté de droit de l’Université de Liège. Notes historiques succinctes », dans Revue de la Faculté de droit de l’Université de Liège, n°1, 2017, p. 9-17.

Nom du producteur

(1937-1987)

Histoire administrative

En 1987, la faculté change d’appellation et devient la Faculté de Droit, de Sciences sociales et de Criminologie.

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Le fonds est constitué des procès-verbaux du Conseil de faculté, de la correspondance adressée au Doyen, des registres d’inscription aux cours (1817-1849), des délibérations d’examens (1877-1900), etc.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Ouvert.

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Le fonds est librement consultable dans les conditions fixées par le règlement des visiteurs en vigueur aux Archives de l'Université.

Conditions de reproduction

La reproduction (photocopies ou saisies numériques) des archives est autorisée uniquement dans le cadre d’un usage privé ou scientifique avec l’accord de l’archiviste et dans le respect des règles et tarifs en vigueur aux Archives de l’Université.

Langue des documents

  • espagnol
  • français
  • latin

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Inventaire réalisé en octobre 2024 par l’archiviste Rachel Pintus, sous la supervision de Léa Lentzen, Archiviste de l’Université.

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Voir également, au Service général des archives, dans le fonds du Secrétariat central, les dossiers 263, 432, 475, 547 et 702.

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Les descriptions archivistiques ont été encodées en XML EAD en février 2025 par l'archiviste Rachel Pintus.

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés