Pièce 6 - Procès-verbaux : Volume VI (18 novembre 1927 - 26 novembre 1940).

Zone d'identification

Cote

BE LGL01 ENS006-6

Titre

Procès-verbaux : Volume VI (18 novembre 1927 - 26 novembre 1940).

Date(s)

  • 1927-1940 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 volume

Zone du contexte

Nom du producteur

Faculté de Droit
(1817-1937)

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

Genres associés

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