Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1935 - 1984 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
0,3 m.l. (17 art.)
Context area
Name of creator
Archival history
Immediate source of acquisition or transfer
Le cours "Manuel de Droit pénal" est un don du juriste Étienne Pereman au Service des archives de l’Université catholique de Louvain en date du 27/07/2022. Celle-ci l’a, ensuite, donné au Service général des archives de l’Université de Liège le 31/08/2022.
Content and structure area
Scope and content
Le fonds est constitué essentiellement de photographies d'événements auxquels Jean Constant a assisté. Le fonds contient également son cours "Manuel de Droit pénal" ainsi que des documents relatifs à l'éméritat de sa femme, Simone David-Constant.
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
System of arrangement
Conditions of access and use area
Conditions governing access
Le fonds est librement consultable dans les conditions fixées par le règlement des visiteurs en vigueur aux Archives de l'Université.
Conditions governing reproduction
La reproduction (photocopies ou saisies numériques) des archives est autorisée uniquement dans le cadre d’un usage privé ou scientifique avec l’accord de l’archiviste et dans le respect des règles et tarifs en vigueur aux Archives de l’Université.
Language of material
- French
Script of material
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Finding aids
Inventaire réalisé en mai 2024 par l’archiviste Rachel Pintus, sous la supervision de Léa Lentzen, Archiviste de l’Université.
Allied materials area
Existence and location of originals
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
Place access points
Name access points
Genre access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Les descriptions archivistiques sont conformes à la seconde édition de la « Norme générale et internationale de description archivistique » (ISAD-G, 1999). Ces descriptions archivistiques ont été encodées en XML EAD et respectent également les normes de catalogage suivantes : RDA-FR, AFNOR NF Z 44-060, AFNOR NF Z 44-061 et AFNOR NF Z 44-081.
Status
Level of detail
Dates of creation revision deletion
Les descriptions archivistiques ont été encodées en XML EAD en juillet 2024 par l'archiviste Rachel Pintus.