Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1935 - 1984 (Création/Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
0,3 m.l. (17 art.)
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Le cours "Manuel de Droit pénal" est un don du juriste Étienne Pereman au Service des archives de l’Université catholique de Louvain en date du 27/07/2022. Celle-ci l’a, ensuite, donné au Service général des archives de l’Université de Liège le 31/08/2022.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le fonds est constitué essentiellement de photographies d'événements auxquels Jean Constant a assisté. Le fonds contient également son cours "Manuel de Droit pénal" ainsi que des documents relatifs à l'éméritat de sa femme, Simone David-Constant.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Le fonds est librement consultable dans les conditions fixées par le règlement des visiteurs en vigueur aux Archives de l'Université.
Conditions de reproduction
La reproduction (photocopies ou saisies numériques) des archives est autorisée uniquement dans le cadre d’un usage privé ou scientifique avec l’accord de l’archiviste et dans le respect des règles et tarifs en vigueur aux Archives de l’Université.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Inventaire réalisé en mai 2024 par l’archiviste Rachel Pintus, sous la supervision de Léa Lentzen, Archiviste de l’Université.
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Les descriptions archivistiques sont conformes à la seconde édition de la « Norme générale et internationale de description archivistique » (ISAD-G, 1999). Ces descriptions archivistiques ont été encodées en XML EAD et respectent également les normes de catalogage suivantes : RDA-FR, AFNOR NF Z 44-060, AFNOR NF Z 44-061 et AFNOR NF Z 44-081.
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Les descriptions archivistiques ont été encodées en XML EAD en juillet 2024 par l'archiviste Rachel Pintus.