Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1817 - 1975 (Création/Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
1,6 ml (64 art.)
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
La faculté de Droit est créée, par le roi Guillaume Ier et l’Arrêté organique de l’enseignement supérieur dans les provinces méridionales du 25/10/1816, dans lequel elle est désignée par l’appellation de « faculté de jurisprudence ».
En 1937, elle change ... »
Nom du producteur
Histoire administrative
En 1987, la faculté change d’appellation et devient la Faculté de Droit, de Sciences sociales et de Criminologie.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le fonds est constitué des procès-verbaux du Conseil de faculté, de la correspondance adressée au Doyen, des registres d’inscription aux cours (1817-1849), des délibérations d’examens (1877-1900), etc.
Accroissements
Ouvert.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Le fonds est librement consultable dans les conditions fixées par le règlement des visiteurs en vigueur aux Archives de l'Université.
Conditions de reproduction
La reproduction (photocopies ou saisies numériques) des archives est autorisée uniquement dans le cadre d’un usage privé ou scientifique avec l’accord de l’archiviste et dans le respect des règles et tarifs en vigueur aux Archives de l’Université.
Langue des documents
- espagnol
- français
- latin
Instruments de recherche
Inventaire réalisé en octobre 2024 par l’archiviste Rachel Pintus, sous la supervision de Léa Lentzen, Archiviste de l’Université.
Zone des sources complémentaires
Unités de description associées
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Zone du contrôle de la description
Dates de production, de révision, de suppression
Les descriptions archivistiques ont été encodées en XML EAD en février 2025 par l'archiviste Rachel Pintus.