Zone d'identification
Cote
BE LGL01 ENS009
Titre
Fonds de l'École spéciale de Commerce
Date(s)
- 1912 - 1934 (Création/Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
3 art.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1906-1934)
Histoire administrative
L’École spécial de Commerce est créée et annexée à la Faculté de Droit par l'arrêté royal du 11 octobre 1906 qui réorganise l'enseignement commercial dans les universités.
Histoire archivistique
Les archives de l'École spéciale de Commerce ont été détruites dans l'incendie du 7 septembre 1944.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Le fonds est librement consultable dans les conditions fixées par le règlement des visiteurs en vigueur aux Archives de l'Université.
Conditions de reproduction
La reproduction (photocopies ou saisies numériques) des archives est autorisée uniquement dans le cadre d’un usage privé ou scientifique avec l’accord de l’archiviste et dans le respect des règles et tarifs en vigueur aux Archives de l’Université.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Ébauche